Décision du 6 janvier 2005 portant nomination d'experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5121-5, R. 5121-53 à R. 5121-60 du code de la santé publique <BR>

J.O. 39 du 16 février 2005 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance

Décision du 6 janvier 2005 portant nomination d'experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5121-5, R. 5121-53 à R. 5121-60 du code de la santé publique

NOR : SANM0520378S

Par décision du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé en date du 6 janvier 2005, les personnalités dont les noms suivent sont nommées experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée par décision du 5 août 2004 :

Mm e

Debruyne (Danièle).

M.

Denys (Pierre).

M.

Deplanque (Dominique).

Mm e

Excoffier (Elsa).

M.

Friocourt (Patrick).

M.

Fumoleau (Pierre).

Mm e

Guedj (Marie-Jeanne).

M.

Hebuterne (Xavier).

M.

Kuhlman (Guy).

Mm e

Le Heuzey (Marie-France).

M.

Orliaguet (Gilles).

Mm e

Pasquier (Florence).

M.

Pellerin (Jérôme).

M.

Roche (Nicolas).

M.

Truffert (Patrick).

M.

Yiou (René).